Tarifs des services à compter du 1er janvier 2010

v Photocopies Maison de Pays :  

    

Nombre de

photocopies

Document unique à photocopier en plusieurs exemplaires

Différents documents (travail plus lourd pour  l’agent)

1 à 10

0,20 € (coût à la feuille)

0,30 €

11 à 24

0,20 €

0,35 €

Au-delà de 25

Duplicopieur

0,40 €

 

v Location salle des sports de Naussannes : 

   

·       Particuliers ou associations CCPB en hiver (avec chauffage)          155.00 €

·       Particuliers ou associations CCPB en été (sans chauffage)                50.00 €

·       Particuliers ou associations hors CCPB en hiver (avec chauffage) 250.00 €

·       Particuliers ou associations hors CCPB en été (sans chauffage)     150.00 €

·       Associations CCPB conventionnées                                                          30.00 € 

v Restauration scolaire de Beaumont :

 

2,50 € par repas et par enfant (école maternelle ou  école élémentaire).

 

v Location salle La Calypso : 

 

Utilisateur / Espace / Matériel

Hiver

(Du 1er Octobre au 30 Avril)

Eté

(Du 1er Mai au 30 Septembre)

Particulier de la CCPB

250.00 €

200.00 €

Particulier hors CCPB

350.00 €

300.00 €

Association CCPB

100.00 €

50.00 €

Association hors CCPB

250.00 €

200.00 €

Entreprise CCPB

350.00 €

300.00 €

Entreprise hors CCPB

400.00 €

350.00 €

Location ½ Journée

75.00 €

40.00 €

Sonorisation

Gratuite pour les Associations CCPB

Cuisine – Chambre froide

55.00 €

 

La tarification s’entend à la journée (demi-journée de préparation et demi-journée de rangement non facturées). 

 

Location gratuite de la salle uniquement, pour une assemblée générale et une animation par an, en faveur des associations du Pays Beaumontois.

 

v    Activités Péri et Extra scolaires (centre de loisir sans hébergement) 

 

 

Activités périscolaires Garderie Saint-Avit-Sénieur

Sans aide

Avec aide

CNAF  MSA

RMI

1.05 € / heure

0.60 € / heure

0.12 € / heure

    
Activités extrascolaires

Pays Beaumontois

Extérieurs

 Demi-journée : 5 € 

Demi-journée : 8 €

 Journée avec repas ou demi-journée avec repas :12 € 

 Journée avec repas ou demi-journée avec repas :17 € 

 
Sorties proposées aux enfants qui fréquentent les accueils de loisirs « les Galopins du Pays Beaumontois »

Pour chaque sortie et par enfant

5 € par sortie en plus

v Transports scolaires:
Tarifs fixés par le Conseil Général qui est l’organisateur principal. La CCPB qui est l’organisateur secondaire détermine une participation qui permet parfois de diminuer la part restant à la charge des familles.

 

Situation de l’élève

 Elève / An

Part non prise en charge par le CG 24

Part prise en charge par la CCPB

Part restant à la charge des familles

Elève inscrit à l’école maternelle ou élémentaire Résidant à plus de 3 km de l’école et fréquentant l’école de rattachement (RPI / Carte scolaire)

61 €

41 €

20 €(Paiement annuel exigible à terme à échoir)

Elève inscrit à l’école maternelle ou élémentaire Résidant à moins de 3 km de l’école oune fréquentant pas l’école de rattachement (RPI / Carte scolaire) 

122 €

102 €

20 €(Paiement annuel exigible à terme à échoir)

Collégien et  lycéen / Demi-pensionnaire Résidant à plus de 3 km de l’établissement etfréquentant l’établissement prévu par la carte scolaire(Collège de Beaumont et l’un des lycées de Bergerac

138 €

0

138 €(Paiement semestriel exigible à terme à échoir)

Collégien fréquentant le Collège de Beaumont  et qui résident à moins de 3 kms de celui-ci. 

214 €

76 €

138 €(Paiement semestriel exigible à terme à échoir)

Collégien résidant hors de la zonecarte scolaire du collège de Beaumontet fréquentant le collège de Beaumont                                                                                       214 €(ex : Pensionnaires de la Maison d’Enfantsde la Vallée de Lalinde) 

214 €

76 €

138 €(Paiement semestriel exigible à terme à échoir)

Collégien / Demi-pensionnaire Fréquentant le lycée d’enseignement professionnel agricole de La Brie

138 €

0 €

138 €(Paiement semestriel exigible à terme à échoir)

Collégien / Interne Fréquentant le lycée d’enseignement professionnel agricole de La Brie

110 €

0 €

110 €(Paiement semestriel exigible à terme à échoir)

Collégien / Demi-pensionnaire ou interne  fréquentant un collège de Bergerac 

214 €

0 €

214 €(Paiement semestriel exigible à terme à échoir)

Lycéen / Interne fréquentant un lycée de Bergerac 

110 €

0 €

110 €(Paiement semestriel exigible à terme à échoir)

Elève de CFA fréquentant un établissement de Bergerac 

214 €

76 €

138 €(Paiement semestriel exigible à terme à échoir)

Elève résidant hors du département de la DordogneNon subventionné 

458 €

218 €

240 €(Paiement semestriel exigible à terme à échoir)

v Taxe de séjour :
Tarifs de la taxe de séjour par personne et par nuitée
-          Gratuité pour les enfants de moins de 13 ans
-          0,30 € pour les campings
-          0,50 € pour toutes autres catégories d’hébergements
Exonérations :
Þ   Les enfants de moins de 13 ans
Þ   les bénéficiaires de l’aide sociale (invalides, RMIstes…)
Þ   Les mutilés blessés et malades par suite de faits de guerre
Þ   Les personnes qui travaillent momentanément dans le Pays Beaumontois
Þ   Les occupants à titre gratuit
v Occupation du complexe sportif de Beaumont du Périgord : 
L’utilisation du complexe sportif à Beaumont du Périgord est assujettie à un droit d’occupation calculé sur la base d’un forfait annuel de 50 € pour une heure par semaine.
Seul, le collège Léo Testut, l’école primaire « Gabriel Joubert » et le centre de loisirs « Les Galopins » pourront utiliser le complexe sportif à Beaumont du Périgord, à titre gracieux.
Le tarif d’occupation journalière exceptionnelle pour les organisations de tournoi, est fixé à 100 €.
Seules les associations qui ont signé une convention d’occupation avec la Communauté de Communes (pour le complexe ou la salle des sports de Naussannes) pourront utiliser le complexe gratuitement pour des manifestations.
L’utilisation de ce complexe sportif est strictement réservée aux associations qui auront signé la convention d’engagement.

 

 





*:.Obiwane